HONORE CHARLÈNE

Raison sociale : Charlène Honoré EI

20 Avenue du Pavé
21540 Sombernon

0633190428 - contact@charlene-honore.fr

SIRET : 92016555200018

Conditions Générales de Vente (CGV) et de
Prestation de Services (CGPS)
Mise à jour du 26/10/2024 

Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) et de Prestation de Services (CGPS)
régissent les relations contractuelles entre Charlène Honoré, Entreprise Individuelle
(SIRET 920 165 552 00018), énergéticienne et créatrice de bijoux en pierres naturelles, dont
le siège social est situé au 20 avenue du pavé, 21 540, Sombernon ; et toute personne
souhaitant effectuer un achat ou bénéficier des services proposés via le site Internet
www.charlene-honore.fr, ci-après dénommée "le Client".

Article 2 – Services et Produits

Le site propose :
● Prestations énergétiques : soins énergétiques en présentiel, à domicile ou à distance
pour les adultes, les enfants, les animaux ; nettoyage énergétique de lieux ;
initiations et ateliers.
● Bijoux en pierres naturelles et accessoires : création et vente de bijoux artisanaux
confectionnés avec des pierres naturelles et d’accessoires.
Chaque produit et service est décrit sur le site. Les photos des bijoux sont non
contractuelles, les pierres naturelles présentant des variations uniques. 

Article 3 – - Prix

Les prix des services et des produits sont indiqués en euros (€). La TVA est non applicable
selon l’Article 293 B du CGI.
Charlène Honoré se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le prix facturé
sera celui en vigueur au moment de la commande. 

Article 4 – Commande 

Le Client passe commande en ligne dans la partie “boutique” du site pour les bijoux et
accessoires. Le Client réserve une prestation énergétique via le site Internet onglet
“contact”, un SMS au 0633190428, ou via la messagerie Instagram et Facebook. La
validation de la commande implique l’acceptation des présentes CGV et CGPS.

Article 4.1 – Confirmation de la commande

Après validation de la commande sur le site www.charlene-honore.fr, le Client reçoit une
confirmation par email à l’adresse fournie lors de l’achat. Cette confirmation récapitule les
détails de la commande, y compris les produits commandés, le prix total, les frais de
livraison, ainsi que les informations de livraison et de facturation. L’envoi de cet email
constitue l’acceptation définitive de la commande par Charlène Honoré et fait foi du contrat
de vente.
En l'absence de réception de cet email de confirmation, il est conseillé au Client de vérifier
son dossier de courrier indésirable ou de contacter Charlène Honoré via
contact@charlene-honore.fr afin de s'assurer que la commande a bien été prise en compte.

Article 4.2 – Suivi de la commande

Une fois la commande validée et le paiement reçu, le Client pourra suivre l’état
d’avancement de sa commande grâce aux informations fournies par Charlène Honoré. Un
numéro de suivi du colis lui sera envoyé dès l’expédition de la commande.
Le Client peut également contacter le service client à tout moment pour obtenir des
informations supplémentaires sur l’état de sa commande. 

Article 4.3- Preuve de la commande

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Charlène Honoré
dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves de
communication, de commandes et de paiements intervenus entre les parties. Les bons de
commande et les factures sont archivés sur un support fiable et durable pouvant être produit
à titre de preuve en cas de litige.
Le Client accepte que toute communication ou preuve relative à sa commande soit réalisée
par voie électronique (email, suivi en ligne, etc.).

Article 4.4 – Modification ou annulation de la commande

Une fois la commande validée et le paiement effectué, le Client ne peut plus la modifier ou
l’annuler, sauf dans les cas prévus par les présentes CGV et CGPS, tels que l’exercice du
droit de rétractation ou une résiliation anticipée dans les conditions définies. 

Article 5 – Réserve liée aux stocks disponibles

Les produits en pierres naturelles proposés à la vente sur le site www.charlene-honore.fr
sont fabriqués à la main et en quantités limitées en raison de la nature unique des pierres.
Charlène Honoré s'efforce de maintenir une disponibilité à jour des produits, mais ne peut
garantir que tous les articles seront en stock après mise au panier, au moment de la
commande.

Article 5.1 – Disponibilité des produits 

La disponibilité des produits est indiquée sur le site lors de la commande. En cas
d’indisponibilité d’un article après la validation de la commande, Charlène Honoré s'engage
à informer le Client dans les meilleurs délais et à lui proposer les options suivantes :
● Soit un remboursement intégral du produit manquant, qui sera effectué dans un délai
de 14 jours.
● Soit la possibilité de choisir un autre produit de valeur équivalente ou de bénéficier
d’un avoir pour une commande ultérieure.

Article 5.2 - Force majeure ou rupture de stock imprévue

En cas de force majeure ou de rupture de stock imprévue due à un fournisseur, Charlène
Honoré ne pourra être tenue responsable de l'indisponibilité temporaire ou définitive des
produits. Si une solution alternative ne peut être trouvée, un remboursement sera effectué
selon les modalités précisées dans l’article 5.1. 

Article 6 – Paiement

Le paiement des produits et des prestations énergétiques s’effectue en présentiel par carte
bancaire via terminal de paiement Up2pay ou par espèces, et en ligne par carte bancaire via
Stripe. Le paiement est requis avant la fabrication et l’expédition des produits ou avant le
début de la prestation des services. 

Article 7 – Livraison des produits

Article 7.1 – Délais de livraison

Charlène Honoré s’engage à préparer et expédier les produits dans un délai de 7 jours
ouvrables (du lundi au samedi) après validation de la commande, sauf cas de force majeure
(maladie, accident, etc.).
Les délais de livraison dépendent du transporteur et de l’adresse de destination (en
moyenne 3 jours, délai indicatif de La Poste). Charlène Honoré n’est pas responsable des
retards dus au transporteur (La Poste pour les envois en lettre verte suivie).

Article 7.2 – Modalités de livraison 

Les produits sont expédiés en lettre suivie partout en France Métropolitaine, à l’adresse
indiquée lors de la commande, si le Client a opté pour la livraison à son domicile lors de
l’achat. Le Client est informé du numéro de suivi de sa commande dès son expédition. Le
Client est tenu de fournir une adresse de livraison correcte et d’assurer la réception du colis.
Le Client peut choisir de retirer sa commande au cabinet de Charlène Honoré, à Dijon ou à
Sombernon, selon les jours de présence indiqués. La date et l’heure de retrait de la
commande sont convenues entre Charlène Honoré et le Client, en fonction des créneaux
disponibles. 

Article 7.3 – Retard de livraison

En cas de retard significatif de livraison, le Client est informé dans les meilleurs délais et
peut choisir d'annuler la commande avec remboursement ou d'attendre la réexpédition des
produits.

Article 8 - Mise en œuvre des prestations énergétiques 

Les prestations énergétiques sont effectuées selon les modalités convenues avec le Client
(à distance, à domicile ou en présentiel). Le Client est informé des étapes de la prestation
avant le début de la séance.
Les cabinets de Dijon et de Sombernon ne disposant pas de salle d’attente, le Client sonne
à l’heure de rendez-vous convenue.
L’inscription à un atelier ou à une initiation est validée uniquement après règlement total du
montant, sur la boutique du site Internet www.charlene-honore.fr.
En cas de prestation à distance, seul le paiement intégral sur la boutique du site Internet
www.charlene-honore.fr permet de valider la prise de rendez-vous ou le démarrage de la
prestation. 

Article 9 - Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer
son droit de rétractation :
● Produits : Le produit doit être retourné dans son état d'origine. Les frais de retour
sont à la charge du Client.
● Prestations énergétiques : Le droit de rétractation s'applique avant le début de la
prestation. Si la prestation a commencé avec l'accord du Client, le droit de
rétractation ne peut être exercé. Le droit de rétractation ne s’applique pas pour les
prestations ayant lieu avant le délai de 14 jours.
Article 10 - Annulation de prestation
En dehors du droit de rétractation et de la résiliation anticipée du contrat, toute réservation
engage le Client à être présent à la date et à l’heure convenues.
Aucune prestation réglée ne pourra être remboursée en cas d’annulation de la part du Client
sans motif légitime, sauf cas de force majeure. Une modification de la date du rendez-vous
est envisageable selon disponibilités.

Article 10 - Annulation de prestation 

En dehors du droit de rétractation et de la résiliation anticipée du contrat, toute réservation engage le Client à être présent à la date et à l’heure convenues. Aucune prestation réglée ne pourra être remboursée en cas d’annulation de la part du Client sans motif légitime, sauf cas de force majeure. Une modification de la date du rendez-vous est envisageable selon disponibilités.

Article 11 - Résiliation anticipée

Article 11.1 - Résiliation par le Client

Le Client a la possibilité de résilier un contrat de prestation énergétique ou une commande de produit avant son exécution sous certaines conditions. ● Pour les prestations énergétiques : Le Client peut demander la résiliation anticipée de la prestation en contactant Charlène Honoré par email (contact@charlene-honore.fr), au moins 48 heures avant la date prévue de la séance. Dans ce cas, un remboursement complet sera effectué dans un délai de 14 jours. Si la demande de résiliation est faite moins de 48 heures avant la séance, aucun remboursement ne pourra être accordé, sauf cas de force majeure. ● Pour la commande de produits (bijoux en pierres naturelles et accessoires) : Si la commande est annulée avant l'expédition du produit, le Client peut obtenir un remboursement complet. Une fois le produit expédié, la procédure de retour standard s’applique, conformément à l'article sur le droit de rétractation.

Article 11.2 - Résiliation par Charlène Honoré 

Charlène Honoré se réserve le droit de résilier unilatéralement un contrat de prestation ou
une commande dans les situations suivantes :
● En cas de non-respect des présentes conditions générales de vente et conditions
générales de prestation de services par le Client.
● Si un problème de paiement survient et que le Client ne régularise pas sa situation
après une relance.
● Si Charlène Honoré est dans l’incapacité d’exécuter la prestation en raison d’un cas
de force majeure (maladie, accident, etc.). Dans ce cas, un remboursement intégral
des sommes versées sera effectué dans un délai de 14 jours. 

Article 11.3 - Conséquences de la résiliation

En cas de résiliation anticipée, aucune des parties ne pourra demander une quelconque
indemnisation pour dommages ou pertes autres que le remboursement prévu dans les
conditions énoncées ci-dessus.

Article 12 - Garanties et retours des produits

Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés. Si
un défaut est constaté, le Client peut contacter Charlène Honoré
(contact@charlene-honore.fr) sous 30 jours à compter de la date de livraison pour organiser
un échange ou un remboursement. Les produits doivent être retournés dans leur état
d’origine. Les retours de produits utilisés ou endommagés par le Client ne seront pas
acceptés.

Article 13 - Responsabilité

Charlène Honoré exerce en profession libérale non réglementée. Les soins énergétiques ne
remplacent pas un traitement médical. Ils sont complémentaires et ne constituent en aucun
cas un diagnostic médical. Charlène Honoré ne peut être tenue responsable des effets d’un
usage inapproprié des produits ou des services.
Charlène Honoré dispose d’une obligation de moyen et n’est en aucun cas soumise à une
obligation de résultat.
La responsabilité de Charlène Honoré ne saurait être engagée pour tous les inconvénients
ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service,
une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. 

Article 14 - Propriété intellectuelle 

Tout contenu du site www.charlene-honore.fr (textes, images, vidéos, etc.) est la propriété
exclusive de Charlène Honoré. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.

Article 15 - Données personnelles 

Les informations personnelles collectées lors des commandes ou des réservations sont
traitées dans le respect de la loi Informatique et Libertés et le Règlement Général sur la
Protection des Données (RGPD). Le Client peut exercer ses droits d’accès, de rectification
ou de suppression de ses données à tout moment.
Les données collectées sont les suivantes : nom, prénom, adresse email, numéro de
téléphone, adresse postale de livraison, adresse postale de facturation, informations de
paiement.
Les données collectées sont destinées uniquement à la prise de rendez-vous, à la gestion
du service après-vente, au paiement des prestations et des produits et à leur expédition.
Informations concernant la politique de gestion des données relatives au paiement en ligne
via Stripe :
Rapports relatifs aux contrôles des systèmes et de l'organisation (SOC 3) de Stripe
Attestation de conformité (AoC) PCI de Stripe
Informations concernant la politique de gestion des données relatives au paiement en
présentiel via terminal de paiement Up2pay - Crédit Agricole :
Politique de protection des données - Up2pay Crédit Agricole
Informations concernant la politique de gestion des données relatives à la prise de contact
sur le site Internet www.charlene-honore.fr :
Mentions légales et RGPD - Local.fr

Article 16 - Litiges

Les présentes CGV et CGPS sont soumises à la loi française. En cas de litige, le Client et
Charlène Honoré s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action en
justice. Si aucune solution n'est trouvée, le litige sera porté devant les tribunaux compétents
de Bourgogne.
Organisme de médiation : Société de la Médiation Professionnelle - Médiation de la
consommation. 24, rue Albert de Mun 33 000 Bordeaux